Politique de confidentialité

Droits de propriété intellectuelle et industrielle
Le site web du restaurant CUISINE & SENTIMENT est une oeuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle tels que prévus au livre I, titres I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative. Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société CUISINE & SENTIMENT.
Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sans le consentement écrit de son propriétaire, est interdite de même que leur altération. L'internaute ne peut ainsi modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie du site internet et les données qu'il contient (y compris photos). L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponibles ou hébergées sur le site.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d'intenter une action en justice l'encontre des contrefacteurs. Cette disposition s'applique également aux internautes de passage.
Les marques et noms de domaine qui apparaissent sur le site web du restaurant arborescence sont la propriété exclusive de la société CUISINE & SENTIMENT . Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

Gestion des données
Afin d'améliorer la qualité du service et de l'accueil, le restaurant CUISINE & SENTIMENT est susceptible de conserver celles de vos données personnelles qui sont inscrites sur le formulaire que vous remplissez. Seul le restaurant CUISINE & SENTIMENT est destinataire de ces données personnelles.
Le restaurant CUISINE & SENTIMENT est susceptible de transmettre ces données personnelles à ses partenaires. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Pour toute rectification des données personnelles concernant l'utilisateur, il est possible de s'adresser directement au restaurant CUISINE & SENTIMENT , et ce en conformité avec la loi.

Le présent site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez la voie postale.

Modifications
La société CUISINE & SENTIMENT se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.